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Configuration des taxes de l’UE

Si vous découvrez Shopify, vous devez déterminer, avant de commencer à vendre, si vous devez percevoir des taxes. Vous devrez peut-être vous inscrire à la TVA dans plusieurs pays membres de l’UE. Ensuite, vous pourrez configurer vos taxes dans Shopify pour vous assurer de percevoir les taux corrects partout où vous vendez dans l’Union européenne.

Sur cette page

Avant de commencer à configurer les taxes de l’UE dans Shopify

Vous devez déterminer si vous devez percevoir des taxes. En cas de doute, consultez les autorités fiscales locales ou un conseiller fiscal. En règle générale, si vous avez l’intention de vendre à d’autres pays de l’UE, vous devez vous inscrire auprès des autorités fiscales de votre propre pays pour percevoir la TVA.

Si vous dépassez un certain seuil de ventes dans un autre pays de l’UE ou si vous y avez une présence commerciale importante, vous devrez peut-être vous inscrire au régime de guichet unique (OSS), ou contacter chacune des agences compétentes pour vous y inscrire. Le processus varie en fonction du pays où votre entreprise est établie, des pays où vous vendez et des exigences de chaque administration. Les taux que vous facturez à vos clients dépendent des pays dans lesquels vous êtes inscrit pour percevoir la TVA.

  • Pour les clients de votre pays, votre taux de TVA local est appliqué.
  • Pour les clients des pays de l’UE autres que le vôtre, le taux est déterminé par le dépassement ou non du seuil d’inscription de 10 000 EUR.
    • Si vous ne dépassez pas le seuil, votre taux de TVA local est appliqué.
    • Si vous dépassez le seuil, c’est le taux de TVA du pays de votre client qui est appliqué. Pour facturer le taux de TVA du pays de destination, vous devez vous inscrire pour obtenir un numéro de TVA auprès du guichet unique (OSS) ou auprès de ce pays.

Si vous avez une présence importante dans un pays, vous devez contacter l’administration fiscale de ce pays pour confirmer si vous devez vous inscrire pour percevoir les taxes. Il vous incombe de déterminer si votre entreprise dépasse le seuil d’inscription à la TVA.

Percevoir la TVA avec l’OSS

Le régime du guichet unique (OSS), également appelé guichet unique de l’Union, s’adresse aux marchands ayant des emplacements dans l’UE dont les ventes à d’autres pays membres de l’UE les obligent à percevoir et à verser la TVA en fonction du pays de destination. En raison du double statut de l’Irlande du Nord, les marchands ayant des emplacements en Irlande du Nord peuvent également utiliser le régime OSS.

Si vos ventes annuelles à destination de tous les autres pays membres de l’UE sont inférieures à 10 000 EUR, vous pouvez soit utiliser l’exonération pour les micro-entreprises pour appliquer votre taux de TVA local, soit vous inscrire au régime OSS si vous souhaitez percevoir la TVA en fonction de l’emplacement de vos clients.

Vous ne pouvez utiliser le régime OSS que si votre boutique utilise Shopify Tax ou Basic Tax comme service fiscal. Si vous n’utilisez aucun de ces services pour le calcul de vos taxes dans l’UE, mettez à jour vos taux de taxation manuellement en utilisant les taux de taxation manuels.

Configuration de vos inscriptions à la TVA

Après votre inscription à la TVA dans les pays membres et l’obtention de votre numéro de TVA de l’UE, vous pouvez configurer vos taxes. Maintenez vos inscriptions à la TVA à jour afin que Shopify puisse percevoir la bonne TVA, générer des factures avec TVA conformes et vous informer plus précisément de vos obligations fiscales. Avant de commencer, déterminez comment saisir votre inscription à la TVA :

Pour en savoir plus sur la manière dont les inscriptions fiscales de Shopify perçoivent la TVA, consultez l’article Comportements d’inscription fiscale dans l’UE et au Royaume-Uni.

Configuration de l’inscription locale à la TVA

  1. Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et frais de douane.

  2. Dans la section Paramètres régionaux, cliquez sur Union européenne.

  3. Dans la section Percevoir la TVA dans un pays de l’UE, cliquez sur Percevoir la TVA.

  4. Sélectionnez le pays dans lequel vous avez une inscription à la TVA, puis saisissez votre numéro de TVA.

  5. Cliquez sur Percevoir la TVA.

  6. Facultatif : si vous disposez d’inscriptions pour percevoir la TVA dans d’autres pays, cliquez sur Percevoir dans un autre emplacement pour ajouter des numéros de TVA supplémentaires.

Configuration de l’inscription à la TVA pour le régime OSS

  1. Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et frais de douane.

  2. Dans la section Paramètres régionaux, cliquez sur Union européenne.

  3. Dans la section Percevoir la TVA transfrontalière, cliquez sur Percevoir la TVA.

  4. Sélectionnez Percevoir à l’aide d’une inscription au guichet unique (OSS).

  5. Sélectionnez le pays dans lequel vous avez une inscription au régime OSS, puis saisissez votre numéro de TVA.

  6. Cliquez sur Percevoir la TVA.

Configuration de l’inscription à la TVA pour les micro-entreprises

  1. Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et frais de douane.

  2. Dans la section Paramètres régionaux, cliquez sur Union européenne.

  3. Dans la section Percevoir la TVA transfrontalière, cliquez sur Percevoir la TVA.

  4. Sélectionnez Percevoir à l’aide de l’inscription de votre pays d’origine.

  5. Sélectionnez le pays de votre inscription, puis saisissez votre numéro de TVA.

  6. Cliquez sur Percevoir la TVA.